29 janvier 2026
12
délibérations
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Subvention au CCAS
Tarifs 2026 pour la Location des Equipements Sportifs aux Colleges
Subventions Detr-Dsil 2026
Autorisation dEngager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissement dans la Limite du Quart des Credits Ouverts au Budget de lExercice Precedent
Indemnites Complementaires pour Elections
Recensement de la Population 2026 — Indemnites Kilometriques des Agents Recenseurs
Ancien EHPAD Saint — Jean - Accord pour Acte Authentique de Vente par lEpf
Prescription Enquete Publique Prealable A lAlienation d'Une Voie Communale (le Boyer Nord)
Lotissement le Bignon — Retrocession
Travaux Amenagement des Rues du Porhoët, de la Pointe et du Bignon A Mauron - Attribution
SAS Metha — Bequille (monterfil) - Procedure dEnregistrement au Titre des Icpe
Aire de Camping — Car - Projet de Rehabilitation
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