22 février 2024
13
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Renouvellement convention de mise en place d'un service commun - Petites Villes de Demain
Prime exceptionnelle de pouvoir dachat
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024
Création de circuits permanents GRAVEL
Subventions 2024 — Budget principal "commune" aux associations
Budget principal — Bilan financier 2023 du restaurant municipal et demande de participation 2024 à la commune de St-Léry pour les frais de fonctionnement
Ecole privée Saint — Pierre - Avenant financier 2024 au contrat d'association
Ecole privée Saint — Pierre - Modification avenant financier 2023 au contrat d'association
Demande(s) de participation 2024 aux communes de résidence pour les frais de fonctionnement de l'école publique Félix Bellamy
C'oût 2023 d'un élève de l'école publique
Subvention 2024 du budget principal "commune" au budget CCAS
Budget principal — Bilan financier 2023 de la garderie périscolaire et demande (s) de participation 2024 à la commune de St-Léry pour les frais de fonctionnement
Tarifs 2024 pour la location des équipements sportifs aux collèges
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