Conseil municipal du 2025-10-13

Maxent 13 octobre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - PC conseil municipal du 13102025 - convention opérationnelle EPF : acquisition parcelles - Garderie périscolaire : forniture et pose d'un revêtement sol PVC plombant : devis - RPQS 2024 - convention opérationnelle EPF : acquisition parcelles - Bâtiments communaux : couverture: rénovation : autorisation signature - Contrat de prestations de services SACPA - Vente des terres agricoles : autorisation signature - Admission en non-valeur de titres de recettes - Budget communal 2025 : décision modificative n°1 - Création d'un poste permanent pour le remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel absent B - Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique 2025-2029

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202563

convention opérationnelle EPF : acquisition parcelles

2025064

Bâtiments communaux : couverture: rénovation : autorisation signature

2025065

Contrat de prestations de services SACPA

2025072

Garderie périscolaire : forniture et pose d'un revêtement sol PVC plombant : devis

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025063

convention opérationnelle EPF : acquisition parcelles

2025066

Vente des terres agricoles : autorisation signature

2025069

Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique 2025-2029

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025067

Admission en non — valeur de titres de recettes

2025068

Budget communal 2025 : décision modificative n°1

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025070

Création d'un poste permanent pour le remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel absent B

📄 Autres decisions 1 délibération
2025071

RPQS 2024

🏛️ Administration 1 délibération
20251021

PC conseil municipal du 13102025

WEB megalis:2025:13296:2025-10-13
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