14 janvier 2025
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Réhabilitation d'un bâtiment en centre bourg création d'un Tiers-Lieu : diagnostic : choix du scénario et budget
Convention globale de partenariat piscine frais de gestion
Solidarité avec la population de Mayotte
Assainissement : transfert de la compétence collectif des eaux usées : autorisation signature avenants
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de lassainissement collectif
Convention de servitude autorisation signature
Délibération pour procéder à enquete publique aliénation de portion de chemins ruraux
Mise en place du temps partiel agents titulaires, stagiaires ou contractuels
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