Conseil municipal du 2025-01-14

Maxent 14 janvier 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Solidarité avec la population de Mayotte - Assainissement : transfert de la compétence collectif des eaux usées : autorisation signature avenants - Réhabilitation d'un bâtiment en centre bourg création d'un Tiers-Lieu : diagnostic : choix du scénario et budget - Convention de servitude autorisation signature - Convention globale de partenariat piscine frais de gestion - Mise en place du temps partiel agents titulaires, stagiaires ou contractuels - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - Délibération pour procéder à enquete publique aliénation de portion de chemins ruraux

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025001

Réhabilitation d'un bâtiment en centre bourg création d'un Tiers-Lieu : diagnostic : choix du scénario et budget

2025003

Convention globale de partenariat piscine frais de gestion

2025004

Solidarité avec la population de Mayotte

🌱 Environnement 2 délibérations
2025002

Assainissement : transfert de la compétence collectif des eaux usées : autorisation signature avenants

2025008

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025006

Convention de servitude autorisation signature

2025007

Délibération pour procéder à enquete publique aliénation de portion de chemins ruraux

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025005

Mise en place du temps partiel agents titulaires, stagiaires ou contractuels

WEB megalis:2025:13296:2025-01-14
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