10 décembre 2024
18
délibérations
10
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Réhabilitation d'un bâtiment en centre bourg création d'un Tiers-Lieu : "bien vivre partout en bretagne" : demande de subvention
Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique du bâtiment :demande subvention DETR
Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique du bâtiment :demande subvention DSIL
Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique demande subvention fonds vert
Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique du bâtiment : programme LEADER : demande subvention
Fonds de concours thématiques : demande
Participation aux charges de fonctionnement Ecole publique Cousteau
Admission en non valeur de titres de recettes
Assainissement : clôture du budget au 31/12/2024
Convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact La Poste Agence Communale
Personnel communal : prime de fin dannée
Personnel communal remboursement mise à disposition agent auprès du ccas
Brocélainde Communauté : modification statutaire
Réhabilitation d'un bâtiment en centre bourg création d'un Tiers-Lieu : diagnostic : choix dy scénarion et budget
Modification de droit commun n°1 du PLUi Abbulation procédure
FGDON convention multi services autorisation signature
Convention de servitude autorisation signature
Bar — Restaurant, situé 3, place du Roi Salomon cession bail commercial et vente matériel
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