CM
16 septembre 2024
Maxent
10 délibérations
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Urbanisme & Travaux
4 délibérations
SDE 35 :éclairage public — d'omaine des Clouettes
SDE35 : extension garderie
Voirie : chemin d'exploitation situé à Périsac : travaux
Vente des terres agricoles : fixation prix de vente
Finances & Budget
3 délibérations
Taxe dhabitation — exonération
Tarif exceptionnel
551
Demande d'emprunt : autorisation s'ignature
Environnement
2 délibérations
Projet agrivoltaique de la Noe à Maxent : mise en place d'un comité de projet
Autorisation environnementale
Culture & Patrimoine
1 délibération
Délibération pour procéder à enquete publique aliénation de portion de chemins ruraux
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