Conseil municipal du 2026-03-03

Maxent 3 mars 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Commune : affectation de résultat - Commune : compte financier unique 2025 - Vote d'une subvention au budget CCAS 2026 - Délibération approuvant le taux de fongibilité des crédits. - Service culturel : création d'un emploi permanent (C) - ADMR : participation financière 2026 - Travaux voirie et busage : devis - Associations : vote des subventions communales : année 2026 - Association de l'EHPAD 2026 - PATA 2026 - DEVIS - Prestations de fauchage et de débroussaillage - Convention de servitude : autorisation signature - Création de voies - Médiathèque "L'école buissonnière" : mise à jour du règlement intérieur - Atelier service technique : travaux toiture - Vote des taux des impôts directs locaux

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2026010

Commune : compte financier unique 2025

2026011

Commune : affectation de résultat

2026012

Vote des taux des impôts directs locaux

2026013

Vote d'une subvention au budget CCAS 2026

2026014

Délibération approuvant le taux de fongibilité des crédits.

2026017

Associations : vote des subventions communales : année 2026

2026018

ADMR : participation financière 2026

2026019

Association de l'EHPAD 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026020

PATA 2026 - DEVIS

2026022

Prestations de fauchage et de débroussaillage

2026026

Atelier service technique : travaux toiture

20260211

Travaux voirie et busage : devis

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026023

Convention de servitude : autorisation signature

2026024

Création de voies

2026025

Médiathèque "L'école buissonnière" : mise à jour du règlement intérieur

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026016

Service culturel : création d'un emploi permanent (C)

WEB scdl:21350169500018:2026-03-03
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