Conseil municipal du 2024-12-10

Maxent 10 décembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Réhabilitation d'un bâtiment en centre bourg création d'un Tiers-Lieu : diagnostic : choix dy scénarion et budget - Réhabilitation d'un bâtiment en centre bourg création d'un Tiers-Lieu : "bien vivre partout en bretagne" : demande de su - Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique du bâtiment :demande subvention DETR - Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique du bâtiment :demande subvention DSIL - Participation aux charges de fonctionnement Ecole publique Cousteau - Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique du bâtiment : programme LEADER : demande subvention - Fonds de concours thématiques : demande - Admission en non valeur de titres de recettes - Assainissement : clôture du budget au 31/12/2024 - Convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact La Poste Agence Communale - FGDON convention multi services autorisation signature - Personnel communal remboursement mise à disposition agent auprès du ccas - Modification de droit commun n°1 du PLUi Abbulation procédure - Personnel communal : prime de fin d'année - Convention de servitude autorisation signature - Bar-Restaurant, situé 3, place du Roi Salomon cession bail commercial et vente matériel - Brocélainde Communauté : modification statutaire - Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique demande subvention fonds vert

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024071

Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique du bâtiment :demande subvention DETR

2024072

Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique du bâtiment :demande subvention DSIL

2024073

Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique demande subvention fonds vert

2024074

Ecole "les Gallo Peints" : rénovation énergétique du bâtiment : programme LEADER : demande subvention

2024077

Admission en non valeur de titres de recettes

2024078

Assainissement : clôture du budget au 31/12/2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024068

Bar — Restaurant, situé 3, place du Roi Salomon cession bail commercial et vente matériel

2024069

Réhabilitation d'un bâtiment en centre bourg création d'un Tiers-Lieu : diagnostic : choix dy scénarion et budget

2024070

Réhabilitation d'un bâtiment en centre bourg création d'un Tiers-Lieu : "bien vivre partout en bretagne" : demande de subvention

🌱 Environnement 3 délibérations
2024076

Participation aux charges de fonctionnement Ecole publique Cousteau

2024080

FGDON convention multi services autorisation signature

2024084

Convention de servitude autorisation signature

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024075

Fonds de concours thématiques : demande

2024081

Modification de droit commun n°1 du PLUi Abbulation procédure

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024082

Personnel communal : prime de fin d'année

2024085

Brocélainde Communauté : modification statutaire

🤝 Vie associative 1 délibération
2024079

Convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact La Poste Agence Communale

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024083

Personnel communal remboursement mise à disposition agent auprès du ccas

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