Conseil municipal du 2024-09-16
Maxent
16 septembre 2024
10 délibérations
10
délibérations
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Vente des terres agricoles : fixation prix de vente
- SDE 35 :éclairage public - domaine des Clouettes
- SDE35 : extension garderie
- Voirie : chemin d'exploitation situé à Périsac : travaux
- Délibération pour procéder à enquete publique aliénation de portion de chemins ruraux
- Projet agrivoltaique de la Noe à Maxent : mise en place d'un comité de projet
- Taxe d'habitation-exonération
- Autorisation environnementale
- Demande d'emprunt : autorisation signature
- Tarif exceptionnel
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Autres decisions
5 délibérations
2024057
SDE 35 :éclairage public — domaine des Clouettes
2024058
SDE35 : extension garderie
2024060
Vente des terres agricoles : fixation prix de vente
2024062
Délibération pour procéder à enquete publique aliénation de portion de chemins ruraux
2024063
Projet agrivoltaique de la Noe à Maxent : mise en place d'un comité de projet
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2024056
Taxe d'habitation — exonération
2024061
Tarif exceptionnel
🌱
Environnement
2 délibérations
2024064
Autorisation environnementale
20240551
Demande d'emprunt : autorisation signature
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024059
Voirie : chemin d'exploitation situé à Périsac : travaux
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13296:2024-09-16
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