Conseil municipal du 2024-05-06

Maxent 6 mai 2024 9 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Brocéliande Communauté : modification statutaire - Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35 - Mise en place d'une mutuelle communale - Brocéliande Communauté : projet plan de mobilité simplifié : avis du conseil municipal - Brocéliande Communauté : rapport 2022 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif - Réhabilitation bâtiment en centre bourg pour la création d'un tiers lieu : département 35 : demande subvention - Taux horaire des travaux en régie - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Commissions extra communales : mise à jour

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024037

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

2024038

Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

2024039

Commissions extra communales : mise à jour

2024040

Mise en place d'une mutuelle communale

2024043

Brocéliande Communauté : rapport 2022 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024035

Réhabilitation bâtiment en centre bourg pour la création d'un tiers lieu : département 35 : demande subvention

2024036

Taux horaire des travaux en régie

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024041

Brocéliande Communauté : modification statutaire

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024042

Brocéliande Communauté : projet plan de mobilité simplifié : avis du conseil municipal

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13296:2024-05-06
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