Conseil municipal du 2024-12-20

Mecé 20 décembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 2024-06-08 -Intercommunalité Convention de partenariat relative aux aides des programmes ACTEE de la FNCCR des collecti - 2024-06-07 -Convention de partenariat relative à la valorisation des Certificats dÉconomies dÉnergie des Collectivités d - 2024-06-06 -06 Intercommunalité Convention de partenariat relative à la mise en uvre dune gestion groupée des Certifica - 2024-06-03 -Finances Opération de remboursement de frais engendré par des élus - 2024-06-05 -Enfance-Jeunesse Convention portant réglementation de laccueil des enfants extérieurs à la commune de Mecé - 2024-06-04 -Ressources Humaines Mise en place du contrat de prévoyance complémentaire du personnel communal - 024-06-01 -URBANISME RAPPORT TRIENNAL -ZAN - 2024-06-02 -.Finances Fixation des tarifs communaux à compter du 01-01-2025

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20240602

2024 — 06-02 -.Finances Fixation des tarifs communaux à compter du 01-01-2025

20240603

2024 — 06-03 -Finances Opération de remboursement de frais engendré par des élus

20240605

2024 — 06-05 -Enfance-Jeunesse Convention portant réglementation de laccueil des enfants extérieurs à la commune de Mecé et Livré sur Changeon

🌱 Environnement 2 délibérations
20240606

2024 — 06-06 -06 Intercommunalité Convention de partenariat relative à la mise en uvre dune gestion groupée des Certificats dÉconomies dÉnergie Région Bretagne

20240607

2024 — 06-07 -Convention de partenariat relative à la valorisation des Certificats dÉconomies dÉnergie des Collectivités de Vitré Communauté

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240601

024 — 06-01 -URBANISME RAPPORT TRIENNAL -ZAN

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240604

2024 — 06-04 -Ressources Humaines Mise en place du contrat de prévoyance complémentaire du personnel communal

🤝 Vie associative 1 délibération
20240608

2024 — 06-08 -Intercommunalité Convention de partenariat relative aux aides des programmes ACTEE de la FNCCR des collectivités de Vitré Communauté

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