Conseil municipal du 2021-12-03

Mecé 3 décembre 2021 3 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

3 délibérations - 2021-12-02-07– Urbanisme – Droit de Préemption Urbain des parcelles parcelle D950-D951-D953 - 2021-12-02-06 Finances Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2022 dans le cadre de la sécur - 2021-12-02-02 Intercommunalité - Adoption d'un règlement intérieur pour le réseau Arléane

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Délibérations (3)

🌱 Environnement 1 délibération
2021021202

2021 — 12-02-02 Intercommunalité - Adoption d'un règlement intérieur pour le réseau Arléane

💶 Finances & Budget 1 délibération
2021021206

2021 — 12-02-06 Finances Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2022 dans le cadre de la sécurité routières rue des écoles

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021021207

2021 — 12-02-07– Urbanisme – Droit de Préemption Urbain des parcelles parcelle D950-D951-D953

WEB megalis:2021:13297:2021-12-03
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