20 décembre 2024
8
délibérations
2
Finances & Budget
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
.Finances Fixation des tarifs communaux à compter du 01-01-2025
Finances Opération de remboursement de frais engendré par des élus
06 Intercommunalité Convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des Certificats dÉconomies dÉnergie Région Bretagne
Convention de partenariat relative à la valorisation des Certificats dÉconomies dÉnergie des Collectivités de Vitré Communauté
Urbanisme Rapport Triennal -Zan
Ressources Humaines Mise en place du contrat de prévoyance complémentaire du personnel communal
Enfance — Jeunesse Convention portant réglementation de l'accueil des enfants extérieurs à la commune de Mecé et Livré sur Changeon
Intercommunalité Convention de partenariat relative aux aides des programmes ACTEE de la FNCCR des collectivités de Vitré Communauté
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