Conseil municipal du 2024-09-09
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
DEL 2024 — 48Rénovation dun bâtiment existant pour la création de 2 logements et de 2 cellules commerciales - Attribution marché de travaux
DEL 2024 — 07Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal par la délibération n° 4609.06.2020
DEL 2024 — 49SDE Participation à une opération dautoconsommation collective
DEL 2024 — 48Rénovation dun bâtiment existant pour la création de 2 logements et de 2 cellules commerciales - Attribution marché de travaux
DEL 2024 — 47Création dun Emploi permanent dans les communes de moins de 2000 hab. et dont la création ou la suppression dépend de la décision dune autorité qui simpose à la collectivité
DEL 2024 — 46Création dun Emploi permanent à temps non complet dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50%
DEL 2024 — 45Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire dactivité
DEL 2024 — 51Pays de Brocéliande Rapport dactivités 2023
DEL 2024 — 50SMICTOM Rapport dactivités 2023
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