Conseil municipal du 2024-07-03

Médréac 3 juillet 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DEL 2024-38Prise en charge « entrées et transport » piscine pour les élèves école des 7 loups - DEL 2024-41Convention dutilisation des salles communales - DEL 2024-36Petite enfance-information sur les conséquences de la loi plein emploi modifiant au 1er janvier 2025 les comp - DEL 2024-39Ecole publique Calcul du coût à lélève 2024 selon CA 2023 - DEL 2024-37Convention des réseaux des médiathèques - DEL 2024-35Rénovation dun bâtiment existant pour la création de 2 logements et de 2 cellules commerciales - Attribution - DEL 2024-40Restaurant scolaire prix du repas pour lannée 2024-2025 - DEL 2024-06Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal par la dél - DEL 2024-42Recettes exceptionnelles retenue de garantie prescrite - DEL 2024-44Prestation archivage gestion des éliminations et classement des archives

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

DEL 2024 — 41Convention dutilisation des salles communales

2024

DEL 2024 — 37Convention des réseaux des médiathèques

2024

DEL 2024 — 40Restaurant scolaire prix du repas pour lannée 2024-2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

DEL 2024 — 35Rénovation dun bâtiment existant pour la création de 2 logements et de 2 cellules commerciales - Attribution marché de travaux

2024

DEL 2024 — 44Prestation archivage gestion des éliminations et classement des archives

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

DEL 2024 — 06Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal par la délibération n° 4609.06.2020 -

2024

DEL 2024 — 42Recettes exceptionnelles retenue de garantie prescrite

⚽ Sport 1 délibération
2024

DEL 2024 — 38Prise en charge « entrées et transport » piscine pour les élèves école des 7 loups

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

DEL 2024 — 36Petite enfance-information sur les conséquences de la loi plein emploi modifiant au 1er janvier 2025 les compétences des autorités organisatrices de laccueil du jeune enfant

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

DEL 2024 — 39Ecole publique Calcul du coût à lélève 2024 selon CA 2023

WEB megalis:2024:13298:2024-07-03
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