3 juillet 2024
10
délibérations
3
Autres decisions
1
Sport
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
DEL 2024 — 41Convention d'utilisation des salles communales
DEL 2024 — 39Ecole publique Calcul du coût à lélève 2024 selon CA 2023
DEL 2024 — 44Prestation archivage gestion des éliminations et classement des archives
DEL 2024 — 38Prise en charge « entrées et transport » piscine pour les élèves école des 7 loups
DEL 2024 — 36Petite enfance-information sur les conséquences de la loi plein emploi modifiant au 1er janvier 2025 les compétences des autorités organisatrices de l'accueil du jeune enfant
DEL 2024 — 37Convention des réseaux des médiathèques
DEL 2024 — 35Rénovation d'un bâtiment existant pour la création de 2 logements et de 2 cellules commerciales - Attribution marché de travaux
DEL 2024 — 40Restaurant scolaire prix du repas pour l'année 2024-2025
DEL 2024 — 06Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal par la délibération n° 4609.06.2020 -
DEL 2024 — 42Recettes exceptionnelles retenue de garantie prescrite
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