Conseil municipal du 2025-10-21

D_Personnel Municipal : Mise à jour du tableau des effectifs municipaux

D_Recensement Général de la population 2026 : modalités de rémunération des agents recenseurs

D_Recensement Général de la population 2026 : création de postes dagents recenseurs et désignation du coordonnateur communal

D_Personnel Municipal : Adhésion à la convention de participation Risque Santé du Centre de Gestion de la Fonction Publique dIlle et Vilaine

D_Acquisition parcelle privée proposition : avis

D_Dénomination des voies

D_Acquisition parcelle privée proposition : avis

D_Syndicat Départemental Energie Ille et Vilaine - rapport dactivité éclairage public 2024 : avis

D_Désignation du secrétaire de séance

D_Intercommunalité : rapport dactivités 2024 Pays de Brocéliande

D_Opération Programmée Amélioration de lHabitat Renouvellement Urbain : autorisation signature Marché de Services Suivi Animation

D_Locaux commerciaux : acquisition dusufruit temporaire (démembrement propriété)

D_Décisions Budgétaires Budget Commune : Pertes sur créances irrécouvrables créances admises en non-valeur et créances éteintes

D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour lexercice 2025 : 4ième série

D_Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 8 septembre 2025

D_Liste des délibérations du conseil municipal du 20 octobre 2025

D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 25 août au 5 octobre 2025