22 septembre 2025
5
délibérations
2
Administration
1
Environnement
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
D_Liste des délibérations du conseil municipal du 08 septembre 2025
D'Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2025
D'Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 22 juin au 24 août 2025
D_Mandat spécial pour représenter la commune et pour participer « Aux rencontres nationales des Villages-Etapes » du 1er au 3 octobre 2025
D_Locaux commerciaux loués ou destinés à être loués : assujettissement bail commercial à la Taxe sur la Valeur Ajoutée
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