Conseil municipal du 2025-05-20

Mée 20 mai 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Finances & Budget

2

Administration

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D_Liste des délibérations du conseil municipal du 19 mai 2025 - D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 22 - D_Personnel municipal : Modalités de prise en charge des frais de déplacement - D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/o - D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/o - D_Adhésion groupement de commandes proposé par la communauté de communes Saint-Méen Montauban pour les vérifications pér - D_Aménagement du Territoire : Etat Annuel Immobilier des acquisitions et cessions - Exercice 2024 - D_Opération Programmée Amélioration de lHabitat Renouvellement Urbain : autorisation signature convention - D_Communauté de Communes Saint-Méen Montauban : Avis pré-arrêt Plan Local de lHabitat (P.L.H.) 2025 2030 - D_Communauté de Communes Saint-Méen Montauban : Gouvernance Accord Local - D_Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2025 - D_Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour lexercice 2025 : 2ième série

2025

D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour lexercice 2025 : 2ième série

2025

D_Opération Programmée Amélioration de lHabitat Renouvellement Urbain : autorisation signature convention

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

D_Liste des délibérations du conseil municipal du 19 mai 2025

2025

D_Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D_Adhésion groupement de commandes proposé par la communauté de communes Saint-Méen Montauban pour les vérifications périodiques obligatoires

2025

D_Communauté de Communes Saint — Méen Montauban : Avis pré-arrêt Plan Local de lHabitat (P.L.H.) 2025 2030

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

D_Communauté de Communes Saint — Méen Montauban : Gouvernance Accord Local

2025

D_Désignation du secrétaire de séance

🌱 Environnement 1 délibération
2025

D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 22 mars au 30 avril 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

D_Personnel municipal : Modalités de prise en charge des frais de déplacement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

D_Aménagement du Territoire : Etat Annuel Immobilier des acquisitions et cessions - Exercice 2024

WEB megalis:2025:19267:2025-05-20
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