Conseil municipal du 2025-01-14
18
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
3
Administration
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
D_Aliénation : autorisation signature acte de cession de propriétés non bâties
D_Aliénation et Cession : autorisation signature acte de cession et acquisition de propriétés non bâties
D_Droit de Préemption Urbain : Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) et du Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPU-R) à lEPCI Communauté de Communes Saint-Méen Montauban sur les périmètres d
D_Urbanisme — Droit de Préemption Urbain : instauration dun périmètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé dans les zones UA et AUA du Plan Local dUrbanisme
D_Obligation de dépôt de déclaration préalable pour la réalisation de clôtures sur lensemble du territoire communal
D_Obligation de dépôt du permis de démolir sur lensemble du territoire communal
D_Révision Plan Local dUrbanisme : Arrêt du Projet et Bilan de la Concertation
D_Aliénation : autorisation signature acte de cession de propriétés non bâties
D_Aliénation : autorisation signature acte de cession de propriétés non bâties
D_Liste des délibérations du conseil municipal du 13 janvier 2025
D_Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 09 décembre 2024
D_Fonctionnement de lassemblée — Délégations au Maire : mise à jour
D_Dénomination des voies
D_Acquisition : autorisation signature acte dacquisition propriétés non bâties
D_Acquisition : autorisation signature acte dacquisition propriétés non bâties
D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 23 novembre au 31 décembre 2024
D_Restauration Chapelle Saint — Joseph : demande de subvention Région et Etat (DSIL 2025)
D_Désignation du secrétaire de séance
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