Conseil municipal du 2025-01-14

Mée 14 janvier 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

3

Administration

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - D_Aliénation : autorisation signature acte de cession de propriétés non bâties - D_Liste des délibérations du conseil municipal du 13 janvier 2025 - D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 23 - D_Dénomination des voies - D_Restauration Chapelle Saint-Joseph : demande de subvention Région et Etat (DSIL 2025) - D_Aliénation et Cession : autorisation signature acte de cession et acquisition de propriétés non bâties - D_Acquisition : autorisation signature acte dacquisition propriétés non bâties - D_Acquisition : autorisation signature acte dacquisition propriétés non bâties - D_Droit de Préemption Urbain : Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) et du Droit de Préemption Urbain Renforcé - D_Urbanisme - Droit de Préemption Urbain : instauration dun périmètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé dans les zo - D_Obligation de dépôt de déclaration préalable pour la réalisation de clôtures sur lensemble du territoire communal - D_Obligation de dépôt du permis de démolir sur lensemble du territoire communal - D_Révision Plan Local dUrbanisme : Arrêt du Projet et Bilan de la Concertation - D_Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 décembre 2024 - D_Désignation du secrétaire de séance - D_Aliénation : autorisation signature acte de cession de propriétés non bâties - D_Aliénation : autorisation signature acte de cession de propriétés non bâties - D_Fonctionnement de lassemblée - Délégations au Maire : mise à jour

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025

D_Aliénation : autorisation signature acte de cession de propriétés non bâties

2025

D_Aliénation et Cession : autorisation signature acte de cession et acquisition de propriétés non bâties

2025

D_Droit de Préemption Urbain : Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) et du Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPU-R) à lEPCI Communauté de Communes Saint-Méen Montauban sur les périmètres d

2025

D_Urbanisme — Droit de Préemption Urbain : instauration dun périmètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé dans les zones UA et AUA du Plan Local dUrbanisme

2025

D_Obligation de dépôt de déclaration préalable pour la réalisation de clôtures sur lensemble du territoire communal

2025

D_Obligation de dépôt du permis de démolir sur lensemble du territoire communal

2025

D_Révision Plan Local dUrbanisme : Arrêt du Projet et Bilan de la Concertation

2025

D_Aliénation : autorisation signature acte de cession de propriétés non bâties

2025

D_Aliénation : autorisation signature acte de cession de propriétés non bâties

🏛️ Administration 3 délibérations
2025

D_Liste des délibérations du conseil municipal du 13 janvier 2025

2025

D_Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 09 décembre 2024

2025

D_Fonctionnement de lassemblée — Délégations au Maire : mise à jour

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

D_Dénomination des voies

2025

D_Acquisition : autorisation signature acte dacquisition propriétés non bâties

2025

D_Acquisition : autorisation signature acte dacquisition propriétés non bâties

🌱 Environnement 1 délibération
2025

D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 23 novembre au 31 décembre 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

D_Restauration Chapelle Saint — Joseph : demande de subvention Région et Etat (DSIL 2025)

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D_Désignation du secrétaire de séance

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