Conseil municipal du 2024-09-10
12
délibérations
5
Autres decisions
4
Administration
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
D_Mandat spécial pour représenter la commune et pour participer « Aux rencontres nationales des Villages-étapes » du 25 septembre 2024 au 27 septembre 2024
D_Objet : Fixation du montant de lindemnité de fonction à verser au Maire pendant la durée de son mandat : mise à jour
D_Majoration des indemnités de fonction à verser au Maire, aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués pour la durée de leur mandat : reconduction
D_Fixation du montant de lenveloppe maximale pour le versement des indemnités des élus (Maire et Adjoints au Maire pour la durée du mandat : mise à jour
D_Désignation du secrétaire de séance
D_Liste des délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2024
D_Fixation du montant de lindemnité de fonction à verser aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués pendant la durée du mandat au vu des délégations données par le Maire aux adjoints
D_Délégations de fonctions données par M. le Maire aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Municipaux Délégués pendant la durée du mandat : modification et mise à jour
D_Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
D_SDE35 : Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt
D_Restauration Chapelle Saint — Joseph : estimation des travaux et autorisation recherche de financement
D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 24 juin au 30 août 2024
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