30 janvier 2024
18
délibérations
6
Finances & Budget
5
Ressources humaines
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour l'exercice 2024
D'Epreuve Cycliste « Le Tour de Bretagne 2024 » : mise à jour autorisation signature convention financière et autorisation versement participation financière
D_Fourniture et Installation d'un système de vidéoprotection : demande de subvention au titre de la D.S.I.L. (Dotation de Soutien à lInvestissement Local) 2024
D'Espace Solidaire et Associatif : demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024
D'Espace Solidaire et Associatif : demande de subvention au titre de la D.S.I.L. (Dotation de Soutien à lInvestissement Local) 2024
D'Espace Solidaire et Associatif : demande de subvention au titre de la D.E.T.R. (Dotation Equipement des Territoires Ruraux) 2024
D_Personnel Municipal — Régime Indemnitaire : Reconnaissance au personnel à loccasion d'un départ en cours de carrière pour mutation
D_Personnel Municipal — Régime Indemnitaire : Reconnaissance au personnel à loccasion d'un départ en cours de carrière pour mutation
D_Personnel Municipal — Régime Indemnitaire : Reconnaissance au personnel à loccasion d'un départ à la retraite
D_Personnel Municipal : consignes pour aménagement des conditions de travail en période de fortes chaleurs ou de canicule au sein des services municipaux
D_Personnel Municipal : Autorisation création emploi non permanent et autorisation recrutement d'un agent contractuel pour la direction d'une Entreprise à But Emploi sur une mission de préfiguration pou
D_Liste des délibérations du conseil municipal du 29 janvier 2024
D'Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
D_Schéma d'aménagement de voies cyclables en agglomération : Constitution d'un groupe de travail pour définir le schéma
D_Projet Label Tourisme à Vélo — Aménagement du Camping Municipal : Constitution d'un groupe de travail pour définir le projet
D'Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 2 décembre 2023 au 15 janvier 2024
D'Archives Municipales : Dépôt des registres d'état civil antérieurs à 1902 aux Archives Départementales
D_Désignation du secrétaire de séance
📬 Suivre Mée
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.