Conseil municipal du 2024-12-10

Mée 10 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

2

Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D_Voirie : classement piste cyclable dans le domaine public communal et actualisation du tableau de classement des voies - D_Liste des délibérations du conseil municipal du 09 décembre 2024 - D_Personnel Municipal : Mise à jour du tableau des effectifs (contrat dapprentissage x 1) - D_: Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 1 - D_Intercommunalité : rapport dactivités 2023 Pays de Brocéliande - D_Tarifs Municipaux au 1er janvier 2025 - D_Habitat OPAH.RU : Engagement de la commune Convention Opération Programmée dAmélioration de lHabitat en Renouvelleme - D_Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2024 - D_Désignation du secrétaire de séance - D_Communauté de Communes Saint-Méen Montauban : création dun service Conseil en Energie Partagé (CEP) - D_Communauté de Communes Saint-Méen Montauban : Autorisation signature convention financière Programme Petites Villes d

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

D_Intercommunalité : rapport dactivités 2023 Pays de Brocéliande

2024

D_Habitat OPAH.RU : Engagement de la commune Convention Opération Programmée dAmélioration de lHabitat en Renouvellement Urbain

2024

D_Désignation du secrétaire de séance

2024

D_Communauté de Communes Saint — Méen Montauban : création dun service Conseil en Energie Partagé (CEP)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

D_Voirie : classement piste cyclable dans le domaine public communal et actualisation du tableau de classement des voies communales

2024

D_Personnel Municipal : Mise à jour du tableau des effectifs (contrat dapprentissage x 1)

2024

D_Communauté de Communes Saint — Méen Montauban : Autorisation signature convention financière Programme Petites Villes de Demain (PVD) Année 4

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

D_Liste des délibérations du conseil municipal du 09 décembre 2024

2024

D_Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D_: Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 1er octobre 2024 au 22 novembre 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

D_Tarifs Municipaux au 1er janvier 2025

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