Conseil municipal du 2024-09-10

Mée 10 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Autres decisions

4

Administration

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D_Mandat spécial pour représenter la commune et pour participer « Aux rencontres nationales des Villages-étapes » du 25 - D_Liste des délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2024 - D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 24 - D_Fixation du montant de lindemnité de fonction à verser aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués pe - D_SDE35 : Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt - D_Objet : Fixation du montant de lindemnité de fonction à verser au Maire pendant la durée de son mandat : mise à jour - D_Majoration des indemnités de fonction à verser au Maire, aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués - D_Fixation du montant de lenveloppe maximale pour le versement des indemnités des élus (Maire et Adjoints au Maire pour - D_Délégations de fonctions données par M. le Maire aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Municipaux Délégués pendant - D_Restauration Chapelle Saint-Joseph : estimation des travaux et autorisation recherche de financement - D_Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2024 - D_Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

D_Mandat spécial pour représenter la commune et pour participer « Aux rencontres nationales des Villages-étapes » du 25 septembre 2024 au 27 septembre 2024

2024

D_Objet : Fixation du montant de lindemnité de fonction à verser au Maire pendant la durée de son mandat : mise à jour

2024

D_Majoration des indemnités de fonction à verser au Maire, aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués pour la durée de leur mandat : reconduction

2024

D_Fixation du montant de lenveloppe maximale pour le versement des indemnités des élus (Maire et Adjoints au Maire pour la durée du mandat : mise à jour

2024

D_Désignation du secrétaire de séance

🏛️ Administration 4 délibérations
2024

D_Liste des délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2024

2024

D_Fixation du montant de lindemnité de fonction à verser aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués pendant la durée du mandat au vu des délégations données par le Maire aux adjoints

2024

D_Délégations de fonctions données par M. le Maire aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Municipaux Délégués pendant la durée du mandat : modification et mise à jour

2024

D_Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

D_SDE35 : Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt

2024

D_Restauration Chapelle Saint — Joseph : estimation des travaux et autorisation recherche de financement

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 24 juin au 30 août 2024

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