14 mai 2024
11
délibérations
4
Autres decisions
3
Administration
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
D_Syndicat Départemental Energie Ille et Vilaine - rapport d'activité éclairage public 2023 : avis
D'Intercommunalité : Transfert de la compétence Assainissement à lEPCI Communauté de Communes Saint-Méen Montauban à compter du 1er janvier 2025
D'Intercommunalité : Principes régissant le transfert de la compétence Assainissement à lEPCI Communauté de Communes Saint-Méen Montauban
D_Désignation du secrétaire de séance
D_Fonctionnement de lassemblée — Délégations au Maire : mise à jour
D_Liste des délibérations du conseil municipal du 13 mai 2024
D'Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2024
D'Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 11 mars au 1er mai 2024
D_Personnel Municipal : Création de poste - Filière Administrative Chargé.e de Communication
D_Personnel Municipal : Mise à jour du tableau des effectifs (contrat dapprentissage x 1)
D_Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de l'Association des Petites Villes de France (A.P.V.F.)
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