Conseil municipal du 2024-04-02

Mée 2 avril 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Autres decisions

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 16 - D_Liste des délibérations du conseil municipal du 27 mars 2024 - D_Zones dEnergies Renouvelables : Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - D_Nomenclature comptable M 57 Inventaire comptable règles et durées damortissement pour le budget principal et les budg - D_Fourniture, Installation et Maintenance dun système de vidéoprotection : autorisation de signature marché de travaux - D_Rénovation et réhabilitation de limmeuble dit « La Brasserie des Artistes » rue Merdrignac composées de cellules comme - D_: Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Rénovation Locaux Brasserie Rue de Merdrignac - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Aménagement de la rue Louison Bobet - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Aménagement de la rue de Dinan - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Aménagement de la rue de la Chapelle Saint-Méen - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Rénovation de léclairage public - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Rénovation et/ou Création de Toilettes Publiques - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Restauration et Conservation de la Chapelle Saint-Joseph - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Amélioration de la signalisation et signalétique de la collectivi - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Aménagement des Parcs Municipaux - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Programme Installation dun réseau de caméras de vidéoprotection - D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/o - D_Approbation des Procès-Verbaux du Conseil Municipal du 26 février 2024 - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Programme Aménagement des Sites Municipaux : Camping et Etang « L - D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Programme Espace Solidaire et Associatif

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

D_: Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Rénovation Locaux Brasserie Rue de Merdrignac

2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Rénovation de léclairage public

2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Rénovation et/ou Création de Toilettes Publiques

2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Restauration et Conservation de la Chapelle Saint-Joseph

2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Amélioration de la signalisation et signalétique de la collectivité

2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Programme Espace Solidaire et Associatif

2024

D_Désignation du secrétaire de séanceM

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

D_Zones dEnergies Renouvelables : Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire et modalités de consultation du public

2024

D_Fourniture, Installation et Maintenance dun système de vidéoprotection : autorisation de signature marché de travaux

2024

D_Rénovation et réhabilitation de limmeuble dit « La Brasserie des Artistes » rue Merdrignac composées de cellules commerciales et de logements : autorisation signature marché mission de maîtrise duvr

2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Aménagement des Parcs Municipaux

2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Programme Installation dun réseau de caméras de vidéoprotection

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Aménagement de la rue Louison Bobet

2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Aménagement de la rue de Dinan

2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Aménagement de la rue de la Chapelle Saint-Méen

2024

D_Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 Programme Aménagement des Sites Municipaux : Camping et Etang « La Porte Juhel »

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

D_Liste des délibérations du conseil municipal du 27 mars 2024

2024

D_Approbation des Procès — Verbaux du Conseil Municipal du 26 février 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

D_Nomenclature comptable M 57 Inventaire comptable règles et durées damortissement pour le budget principal et les budgets annexes : mise à jour

2024

D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour lexercice 2024 1er série

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 16 février au 10 mars 2024

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