30 janvier 2024

D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour l'exercice 2024

D_Fourniture et Installation d'un système de vidéoprotection : demande de subvention au titre de la D.S.I.L. (Dotation de Soutien à lInvestissement Local) 2024

D'Espace Solidaire et Associatif : demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024

D'Espace Solidaire et Associatif : demande de subvention au titre de la D.S.I.L. (Dotation de Soutien à lInvestissement Local) 2024

D'Espace Solidaire et Associatif : demande de subvention au titre de la D.E.T.R. (Dotation Equipement des Territoires Ruraux) 2024

D_Personnel Municipal — Régime Indemnitaire : Reconnaissance au personnel à loccasion d'un départ en cours de carrière pour mutation

D_Personnel Municipal — Régime Indemnitaire : Reconnaissance au personnel à loccasion d'un départ en cours de carrière pour mutation

D_Personnel Municipal — Régime Indemnitaire : Reconnaissance au personnel à loccasion d'un départ à la retraite

D_Liste des délibérations du conseil municipal du 29 janvier 2024

D'Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023

D_Schéma d'aménagement de voies cyclables en agglomération : Constitution d'un groupe de travail pour définir le schéma

D_Personnel Municipal : consignes pour aménagement des conditions de travail en période de fortes chaleurs ou de canicule au sein des services municipaux

D'Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 2 décembre 2023 au 15 janvier 2024

D_Personnel Municipal : Autorisation création emploi non permanent et autorisation recrutement d'un agent contractuel pour la direction d'une Entreprise à But Emploi sur une mission de préfiguration pou

D_Projet Label Tourisme à Vélo — Aménagement du Camping Municipal : Constitution d'un groupe de travail pour définir le projet

D'Archives Municipales : Dépôt des registres d'état civil antérieurs à 1902 aux Archives Départementales

D'Epreuve Cycliste « Le Tour de Bretagne 2024 » : mise à jour autorisation signature convention financière et autorisation versement participation financière

D_Désignation du secrétaire de séance