Conseil municipal du 2024-01-30
18
délibérations
5
Finances & Budget
3
Social & Santé
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (18)
D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour lexercice 2024
D_Fourniture et Installation dun système de vidéoprotection : demande de subvention au titre de la D.S.I.L. (Dotation de Soutien à lInvestissement Local) 2024
D_Espace Solidaire et Associatif : demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024
D_Espace Solidaire et Associatif : demande de subvention au titre de la D.S.I.L. (Dotation de Soutien à lInvestissement Local) 2024
D_Espace Solidaire et Associatif : demande de subvention au titre de la D.E.T.R. (Dotation Equipement des Territoires Ruraux) 2024
D_Personnel Municipal — Régime Indemnitaire : Reconnaissance au personnel à loccasion dun départ en cours de carrière pour mutation
D_Personnel Municipal — Régime Indemnitaire : Reconnaissance au personnel à loccasion dun départ en cours de carrière pour mutation
D_Personnel Municipal — Régime Indemnitaire : Reconnaissance au personnel à loccasion dun départ à la retraite
D_Schéma daménagement de voies cyclables en agglomération : Constitution dun groupe de travail pour définir le schéma
D_Projet Label Tourisme à Vélo — Aménagement du Camping Municipal : Constitution dun groupe de travail pour définir le projet
D_Personnel Municipal : consignes pour aménagement des conditions de travail en période de fortes chaleurs ou de canicule au sein des services municipaux
D_Liste des délibérations du conseil municipal du 29 janvier 2024
D_Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
D_Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 2 décembre 2023 au 15 janvier 2024
D_Personnel Municipal : Autorisation création emploi non permanent et autorisation recrutement dun agent contractuel pour la direction dune Entreprise à But Emploi sur une mission de préfiguration pou
D_Archives Municipales : Dépôt des registres détat civil antérieurs à 1902 aux Archives Départementales
D_Epreuve Cycliste « Le Tour de Bretagne 2024 » : mise à jour autorisation signature convention financière et autorisation versement participation financière
D_Désignation du secrétaire de séance
📬 Suivre Mée
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.