27 janvier 2026

D_Réhabilitation Immeuble dit « La Brasserie des Artistes » : demande de subvention au titre Fonds Vert Recyclage Foncier

D_Réhabilitation Immeuble dit « La Brasserie des Artistes » : demande de subvention au titre de la D.S.I.L. 2026 (Dotation de Soutien à lInvestissement Local)

D'Aménagement de la rue de la Chapelle Saint-Méen : demande de subvention au titre de la D.E.T.R. 2026 (Dotation Equipement des Territoires Ruraux)

D_Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour l'exercice 2026

D_Communauté de Communes Saint — Méen Montauban : Mise à jour convention financière Programme Petites Villes de Demain (PVD) Année 5

D_Cession parcelles Aménagement secteur rue de Plumaugat : assujettissement à la T.V.A. sur marge

D_Cession parcelles Lotissement « La Forêt » - rue Henri Letort : assujettissement à la T.V.A. sur marge

D_Liste des délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2026

D'Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 8 décembre 2025

D'Objet : Intercommunalité : rapport d'activités 2024 Communauté de Communes Saint-Méen Montauban

D_Désignation du secrétaire de séance

D'Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à larticle L.2122-23 du CGCT. Période du 28 novembre 2025 au 7 janvier 2026

D_Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes

D'Opération Programmée Amélioration de lHabitat Renouvellement Urbain : autorisation signature Marché de Services Suivi Animation