29 septembre 2025
9
délibérations
4
Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Approbation du Scot
Adhesion A la Prestation Rgpd du Cdg29 et Convention de Refacturation Cca
Approbation du Pv du CM du 07 Juillet 2025
Sdef : Convention Intracting Renovation Energetique Eclairage Public
Modification Regime Indemnitaire RIFSEEP pour les Agents Munipaux
Modification Statutaire Competence Facultative Tourisme - Chemins de Randonnees
Psc Sante — Participation Employeur A la Prevoyance Mutuelle Risque Sante
Projet Nouveau Batiment pour lAlsh
Mise A Disposition de Locaux Communaux dans le Cadre dElections Politiques
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