9 décembre 2024
21
délibérations
9
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Erreur Materiel — Decisions Modificatives Budgetaires
D'ecisions Modificatives Budgetaires_v2
D'ecisions Modificatives Budgetaires
Convention Restauration Personnel Education N'ationale
Tarifs Municipaux 2025
Tarif Sejour Normandie 2025
Facture Fourriere
Assurance Telethon
Fonds de Concours Cca
Approbation Pv CM 23 Septembre 2024
Allocation Veterance Pompier Volontaire le du Rene
Convention Aesh Pause Meridienne
Porte A Connaissance Motion Protection Elus
Droit de Preemption Precisions Delegation au Maire
Modification 01 PLU Zonage Ancien Camping
Signature Convention Audit Accessibiite et Groupement Commande
Rh Interne Reglement Interieur
Rh Interne Reglement Interieur
Rh Interne Protection Sociale Complementaire
Cession Parcelle B4768le Dez Joelle
D'enomination Rue Impasse Kerkore
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