Conseil municipal du 2024-09-23
25
délibérations
7
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Synthèse
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APPROBATION DU PV DU CM DU 27 MAI 2024
FONDS DE CONCOURS MOBILITE CCA
DENOMINATION DE VOIES — SECTEURS SUD et EST
ALSH/RESTAURATION — DELAI DE PREVENANCE FIXE A 7 JOURS EN CAS D'ANNULATION
INSCRIPTION AU (PDIPR) CIRCUIT DU QUESTEL
CONVENTION ADHESION DISPOSITIF ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DU (DEET)
CCA : RAPPORTS D'ACTIVITES 2023 — PORTE A CONNAISSANCE
PLU MODIFICATION N°1 : NON REALISATION D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUR AVIS CONFORME DE LA MRAE
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC — PROJET DE CONSTRUCTION CHAUFFERIE BOIS ECOLE PAUL GAUGUIN
MARCHE PUBLIC — CONSTRUCTION DU BATIMENT DES SERVICES TECHNIQUES ATTRIBUTION LOT N°3
SDEF — ECLAIRAGE PUBLIC, CONVENTION TRAVAUX POSE 3 MATS SOLAIRES CHEMINEMENT QUESTEL
CCA — PROGRAMME D'INTERET GENERAL "LOGEMENTS VACANTS" : CONSTITUTION D'UN GROU
ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT ENVOI — PLU MODIFICATIF 01 NON REALISATION ETUDE ENVIRONNEMENTALE-
ERREUR MATERIEL — DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES
SUBVENTION FORFAIT SCOLAIRE ECOLE DIWAN (année 2023-2024)
TARIFS DES BADGES D'ACCES A LA SALLE POLYVALENTE et LOUISE EBREL EN CAS DE PERTE
CCA : PACTE FINANCIER ET FISCAL
CESSION DE PARCELLE AU CENTRE BOURG — Reinald CONDE
IMPLANTATION D'UN PARC PHOTOVOLTAIQUE A KERLIGOAR
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
RETROCESSION PARCELLE RUE DU STADE — Pierre-Yves ROUAT
RETROCESISON PARCELLE RUE DU STADE — MAURICE CARRIOU
ATTRIBUTION D'UNE ALLOCATION DE VETERANCE SAPEUR POMPIER VOLONTAIRE
LANCEMENT MARCHE PUBLIC — PROJET REHABILITATION DE L'ANCIENNE SALLE PAROISSIALE EN HALLE COUVERTE
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