27 mai 2024
18
délibérations
9
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Approbation Pv du CM du 25 Mars
Passage en Zone 30 le Bourg la Trinite Cadol
Convention S'apeur Pompier Volontaire
Convention le Sterenn Trégunc
Convention le Sterenn Tregunc
Charte Engagement et S'outiens aux Agriculteurs Bretagne
Reglement Concours Photo 2024
Conventions Expositions Estivales 2024
Validation Rapport Clect
Attribution des Subventions aux Associations
Subvention Ecole Paul Gauguin Activite Kayak
Subvention Projet Graph' Alsh
Subvention Robot Tondeuse
Location de Terre CCAS Revisions des Loyers
Protection Sociale Complementaire
Taxe aménagement fixation taux
Tarifs Cession et Achat de Terres en Cas de Retrocession
Modification des Statuts de Cca Competence Facultative Tourisme Cadre Randonnee
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