Conseil municipal du 2024-03-25
14
délibérations
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024
TARIFS — FORFAIT NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX
TARIFS COMMUNAUX SEJOUR PARIS 2024
TARIFS COMMUNAUX SEJOURS ET STAGES ALSH ETE 2024
MARCHE DES TRAVAUX BATIMENTS DES SERVICES TECHNIQUES
MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU SITE DE LA TRINITE
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER : REALISATION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE D'ACTIONS FONCIERES
Convention de services communs CCA
APPROBATION DU PV DU CM DU 05 FEVRIER 2024
PASSAGE EN AGGLOMERATION SITE DE LA TRINITE
FORFAIT MOBILITES DURABLES
REGULARISATION — RETROCESSION LOTISSEMENT ECOLE DES FILLES RUE DU PARC
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS — CREATIONS ET SUPPRESSION EMPLOIS
MODIFICATION DU PROTOCOLE ARTT — SERVICE CULTUREL
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