5 février 2024
18
délibérations
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Approbation du Pv du 04 Decembre 2023
Instauration de la Prime dAchat
Convention Creche des Bisounours de Rosporden
Programme Local de lHabitat - Cca
PROJET DES HALLES DE MELGVEN — rénovation de lancienne salle paroissiale
Retrocession Lotissement de l'Ecole des Filles - Rue du Parc
Cession de Parcelle au Roudou
Regularisation Fonciere - Kerminy
Regularisation Fonciere — Kerroue Vihan
Cession de Parcelle A Kerhalleguen
Rapport dOrientation Budgetaire 2024
Autorisation dOuverture de Credits de Depenses d'Investissement Avant Budget Primitif 2024
D'OTATION DE SOLIDARITE TEMPETE C'IARAN — d'emande de subvention
PORTE A CONNAISSANCE — décision du maire virement de crédits
Convention Objectif Emploi Solidarite
CONVENTION SDEF — convention en énergie partagée (CET)
Protection du Mobilier des Chapelles - DRAC
Creation d'Un Emploi de Chef dEquipe aux Services Techniques
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