Conseil municipal du 2024-12-09
21
délibérations
10
Autres decisions
6
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (21)
APPROBATION PV CM 23 SEPTEMBRE 2024
DROIT DE PREEMPTION PRECISIONS DELEGATION AU MAIRE
DENOMINATION RUE IMPASSE KERKORE
RH INTERNE REGLEMENT INTERIEUR
RH INTERNE REGLEMENT INTERIEUR
ALLOCATION VETERANCE POMPIER VOLONTAIRE LE DU RENE
CONVENTION AESH PAUSE MERIDIENNE
FACTURE FOURRIERE
FONDS DE CONCOURS CCA
PORTE A CONNAISSANCE MOTION PROTECTION ELUS
ERREUR MATERIEL — DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES_V2
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES
TARIFS MUNICIPAUX 2025
TARIF SEJOUR NORMANDIE 2025
ASSURANCE TELETHON
CESSION PARCELLE B4768LE DEZ JOELLE
SIGNATURE CONVENTION AUDIT ACCESSIBIITE ET GROUPEMENT COMMANDE
MODIFICATION 01 PLU ZONAGE ANCIEN CAMPING
RH INTERNE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
CONVENTION RESTAURATION PERSONNEL EDUCATION NATIONALE
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