Conseil municipal du 2024-09-23

Melgven 23 septembre 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

5

Environnement

Résumé

Synthèse

25 délibérations - ERREUR MATERIEL - DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES - RETROCESISON PARCELLE RUE DU STADE - MAURICE CARRIOU - ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT ENVOI - PLU MODIFICATIF 01 NON REALISATION ETUDE ENVIRONNEMENTALE- - CCA : RAPPORTS D'ACTIVITES 2023- PORTE A CONNAISSANCE - CCA : PACTE FINANCIER ET FISCAL - CCA - PROGRAMME D'INTERET GENERAL "LOGEMENTS VACANTS" : CONSTITUTION D'UN GROU - CONVENTION ADHESION DISPOSITIF ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DU (DEET) - SDEF - ECLAIRAGE PUBLIC, CONVENTION TRAVAUX POSE 3 MATS SOLAIRES CHEMINEMENT QUESTEL - INSCRIPTION AU (PDIPR) CIRCUIT DU QUESTEL - TARIFS DES BADGES D'ACCES A LA SALLE POLYVALENTE et LOUISE EBREL EN CAS DE PERTE - ALSH/RESTAURATION - DELAI DE PREVENANCE FIXE A 7 JOURS EN CAS D'ANNULATION - SUBVENTION FORFAIT SCOLAIRE ECOLE DIWAN (année 2023-2024) - MARCHE PUBLIC - CONSTRUCTION DU BATIMENT DES SERVICES TECHNIQUES ATTRIBUTION LOT N°3 - LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC - PROJET DE CONSTRUCTION CHAUFFERIE BOIS ECOLE PAUL GAUGUIN - DENOMINATION DE VOIES-SECTEURS SUD et EST - FONDS DE CONCOURS MOBILITE CCA - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS - ATTRIBUTION D'UNE ALLOCATION DE VETERANCE SAPEUR POMPIER VOLONTAIRE - IMPLANTATION D'UN PARC PHOTOVOLTAIQUE A KERLIGOAR - PLU MODIFICATION N°1 : NON REALISATION D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUR AVIS CONFORME DE LA MRAE

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 7 délibérations
386

APPROBATION DU PV DU CM DU 27 MAI 2024

395

FONDS DE CONCOURS MOBILITE CCA

396

DENOMINATION DE VOIES — SECTEURS SUD et EST

401

ALSH/RESTAURATION — DELAI DE PREVENANCE FIXE A 7 JOURS EN CAS D'ANNULATION

403

INSCRIPTION AU (PDIPR) CIRCUIT DU QUESTEL

405

CONVENTION ADHESION DISPOSITIF ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DU (DEET)

408

CCA : RAPPORTS D'ACTIVITES 2023 — PORTE A CONNAISSANCE

💶 Finances & Budget 5 délibérations
387

ERREUR MATERIEL — DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES

387

DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES

400

SUBVENTION FORFAIT SCOLAIRE ECOLE DIWAN (année 2023-2024)

402

TARIFS DES BADGES D'ACCES A LA SALLE POLYVALENTE et LOUISE EBREL EN CAS DE PERTE

407

CCA : PACTE FINANCIER ET FISCAL

🌱 Environnement 5 délibérations
388

CESSION DE PARCELLE AU CENTRE BOURG — Reinald CONDE

391

PLU MODIFICATION N°1 : NON REALISATION D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUR AVIS CONFORME DE LA MRAE

392

IMPLANTATION D'UN PARC PHOTOVOLTAIQUE A KERLIGOAR

394

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

2024

ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT ENVOI — PLU MODIFICATIF 01 NON REALISATION ETUDE ENVIRONNEMENTALE-

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
398

LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC — PROJET DE CONSTRUCTION CHAUFFERIE BOIS ECOLE PAUL GAUGUIN

399

MARCHE PUBLIC — CONSTRUCTION DU BATIMENT DES SERVICES TECHNIQUES ATTRIBUTION LOT N°3

404

SDEF — ECLAIRAGE PUBLIC, CONVENTION TRAVAUX POSE 3 MATS SOLAIRES CHEMINEMENT QUESTEL

406

CCA — PROGRAMME D'INTERET GENERAL "LOGEMENTS VACANTS" : CONSTITUTION D'UN GROU

Sport 2 délibérations
389

RETROCESSION PARCELLE RUE DU STADE — Pierre-Yves ROUAT

390

RETROCESISON PARCELLE RUE DU STADE — MAURICE CARRIOU

🤝 Vie associative 1 délibération
393

ATTRIBUTION D'UNE ALLOCATION DE VETERANCE SAPEUR POMPIER VOLONTAIRE

🏛️ Administration 1 délibération
397

LANCEMENT MARCHE PUBLIC — PROJET REHABILITATION DE L'ANCIENNE SALLE PAROISSIALE EN HALLE COUVERTE

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