23 septembre 2024
25
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Approbation du Pv du CM du 27 Mai 2024
Implantation d'Un Parc Photovoltaique A Kerligoar
Fonds de Concours Mobilite Cca
D'ENOMINATION DE VOIES — SECTEURS S'UD et EST
Alsh/restauration — Delai de Prevenance Fixe A 7 Jours en Cas dAnnulation
Inscription au (pdipr) Circuit du Questel
Convention Adhesion Dispositif Accompagnement A la Mise en Oeuvre du (deet)
Cca : Rapports d'Activites 2023 — Porte A Connaissance
Erreur Materiel — Decisions Modificatives Budgetaires
D'ecisions Modificatives Budgetaires
SUBVENTION FORFAIT SCOLAIRE ECOLE DIWAN (année 2023-2024)
TARIFS DES BADGES DACCES A LA SALLE POLYVALENTE et LOUISE EBREL EN CAS DE PERTE
Cca : Pacte Financier et Fiscal
CESSION DE PARCELLE AU CENTRE BOURG — Reinald CONDE
Lancement du Marche Public — Projet de Construction Chaufferie Bois Ecole Paul Gauguin
Marche Public — Construction du Batiment des Services Techniques Attribution Lot N°3
Sdef — Eclairage Public, Convention Travaux Pose 3 Mats S'olaires Cheminement Questel
Cca — Programme dInteret General "logements Vacants" : Constitution d'Un Grou
PLU Modification N°1 : Non Realisation dEvaluation Environnementale sur Avis Conforme de la Mrae
Mise A Jour du Tableau des Emplois
Annule et Remplace le Precedent Envoi — PLU Modificatif 01 Non Realisation Etude Environnementale-
RETROCESSION PARCELLE RUE DU STADE — Pierre-Yves ROUAT
Retrocesison Parcelle Rue du Stade — Maurice Carriou
Attribution d'Une Allocation de Veterance Sapeur Pompier Volontaire
L'ancement Marche Public — Projet Rehabilitation de l'Ancienne S'alle Paroissiale en Halle C'ouverte
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