Conseil municipal du 2024-05-27

Melgven 27 mai 2024 18 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Social & Santé

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Convention le Sterenn Trégunc - CHARTE ENGAGEMENT ET SOUTIENS AUX AGRICULTEURS BRETAGNE - TARIFS CESSION ET ACHAT DE TERRES EN CAS DE RETROCESSION - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - CONVENTION LE STERENN TREGUNC - MODIFICATION DES STATUTS DE CCA COMPETENCE FACULTATIVE TOURISME CADRE RANDONNEE - VALIDATION RAPPORT CLECT - REGLEMENT CONCOURS PHOTO 2024 - CONVENTIONS EXPOSITIONS ESTIVALES 2024 - SUBVENTION ROBOT TONDEUSE - SUBVENTION PROJET GRAPH' ALSH - SUBVENTION ECOLE PAUL GAUGUIN ACTIVITE KAYAK - CONVENTION SAPEUR POMPIER VOLONTAIRE - APPROBATION PV DU CM DU 25 MARS - PASSAGE EN ZONE 30 LE BOURG LA TRINITE CADOL - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - taxe aménagement fixation taux - LOCATION DE TERRE CCAS REVISIONS DES LOYERS

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations

369

APPROBATION PV DU CM DU 25 MARS

373

PASSAGE EN ZONE 30 LE BOURG LA TRINITE CADOL

375

CONVENTION SAPEUR POMPIER VOLONTAIRE

379

Convention le Sterenn Trégunc

379

CONVENTION LE STERENN TREGUNC

382

REGLEMENT CONCOURS PHOTO 2024

383

CONVENTIONS EXPOSITIONS ESTIVALES 2024

385

VALIDATION RAPPORT CLECT

💶 Finances & Budget 4 délibérations

376

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

377

SUBVENTION ECOLE PAUL GAUGUIN ACTIVITE KAYAK

378

SUBVENTION PROJET GRAPH' ALSH

380

SUBVENTION ROBOT TONDEUSE

❤️ Social & Santé 2 délibérations

370

LOCATION DE TERRE CCAS REVISIONS DES LOYERS

374

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

371

taxe aménagement fixation taux

372

TARIFS CESSION ET ACHAT DE TERRES EN CAS DE RETROCESSION

🤝 Vie associative 1 délibération

381

CHARTE ENGAGEMENT ET SOUTIENS AUX AGRICULTEURS BRETAGNE

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération

384

MODIFICATION DES STATUTS DE CCA COMPETENCE FACULTATIVE TOURISME CADRE RANDONNEE

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