25 mars 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Approbation du Pv du CM du 05 Fevrier 2024
Vote des Taux dImposition 2024
Passage en Agglomeration Site de la Trinite
Forfait Mobilites Durables
Convention de services communs CCA
Marche des Travaux Batiments des Services Techniques
Marche de Travaux Amenagement du Site de la Trinite
Regularisation — Retrocession Lotissement Ecole des Filles Rue du Parc
Etablissement Public Foncier : Realisation de la Convention Operationnelle dActions Foncieres
Tarifs — Forfait Nettoyage des Locaux Communaux
Tarifs Communaux Sejour Paris 2024
Tarifs Communaux Sejours et Stages Alsh Ete 2024
Mise A Jour du Tableau des Emplois — Creations et Suppression Emplois
Modification du Protocole Artt — Service Culturel
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