Conseil municipal du 2024-02-05

Melgven 5 février 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Autres decisions

4

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - CONVENTION SDEF-convention en énergie partagée (CET) - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 - PORTE A CONNAISSANCE - décision du maire virement de crédits - DOTATION DE SOLIDARITE TEMPETE CIARAN - demande de subvention - CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF D'EQUIPE AUX SERVICES TECHNIQUES - PROTECTION DU MOBILIER DES CHAPELLES - DRAC - PROJET DES HALLES DE MELGVEN - rénovation de l'ancienne salle paroissiale - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CCA - CESSION DE PARCELLE A KERHALLEGUEN - REGULARISATION FONCIERE - KERROUE VIHAN - REGULARISATION FONCIERE - KERMINY - CESSION DE PARCELLE AU ROUDOU - RETROCESSION LOTISSEMENT DE L'ECOLE DES FILLES - RUE DU PARC - CONVENTION CRECHE DES BISOUNOURS DE ROSPORDEN - CONVENTION OBJECTIF EMPLOI SOLIDARITE - INSTAURATION DE LA PRIME D'ACHAT - AUTORISATION D'OUVERTURE DE CREDITS DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2024 - APPROBATION DU PV DU 04 DECEMBRE 2023

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 7 délibérations
332

APPROBATION DU PV DU 04 DECEMBRE 2023

335

INSTAURATION DE LA PRIME D'ACHAT

338

CONVENTION CRECHE DES BISOUNOURS DE ROSPORDEN

345

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CCA

346

PROJET DES HALLES DE MELGVEN — rénovation de l'ancienne salle paroissiale

347

PROTECTION DU MOBILIER DES CHAPELLES - DRAC

350

PORTE A CONNAISSANCE — décision du maire virement de crédits

🌱 Environnement 4 délibérations
337

CONVENTION SDEF — convention en énergie partagée (CET)

339

RETROCESSION LOTISSEMENT DE L'ECOLE DES FILLES - RUE DU PARC

340

CESSION DE PARCELLE AU ROUDOU

343

CESSION DE PARCELLE A KERHALLEGUEN

💶 Finances & Budget 2 délibérations
333

RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024

334

AUTORISATION D'OUVERTURE DE CREDITS DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2024

❤️ Social & Santé 2 délibérations
336

CONVENTION OBJECTIF EMPLOI SOLIDARITE

349

DOTATION DE SOLIDARITE TEMPETE CIARAN — demande de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
341

REGULARISATION FONCIERE - KERMINY

342

REGULARISATION FONCIERE — KERROUE VIHAN

👥 Ressources humaines 1 délibération
348

CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF D'EQUIPE AUX SERVICES TECHNIQUES

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