Conseil municipal du 2025-11-19

Mellac 19 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Dérogation au repos dominical pour l'année 2026 - Election du conseil municipal des jeunes - Convention de prêt de véhicules de la commune aux associations - Prêt de salles communales pour les candidats aux élections - Versement du forfait scolaire à Diwan pour l'année scolaire 2025-2026 - Subvention à la classe ULIS de Quimperlé - Renouvellement du contrat d'assurance statutaire - Reprise des résultats du SIMIF suite à sa dissolution - Rétrocession de la voirie et des espaces communs au lotissement Ty Bonal 1 - Création d'un Comité de Pilotage pour l'étude de faisabilité de l'agrandissement de la maison médicale

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025048

Prêt de salles communales pour les candidats aux élections

2025050

Subvention à la classe ULIS de Quimperlé

2025052

Reprise des résultats du SIMIF suite à sa dissolution

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025046

Dérogation au repos dominical pour l'année 2026

2025055

Création d'un Comité de Pilotage pour l'étude de faisabilité de l'agrandissement de la maison médicale

🏛️ Administration 1 délibération
2025045

Election du conseil municipal des jeunes

🤝 Vie associative 1 délibération
2025047

Convention de prêt de véhicules de la commune aux associations

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025049

Renouvellement du contrat d'assurance statutaire

🎓 Éducation 1 délibération
2025051

Versement du forfait scolaire à Diwan pour l'année scolaire 2025-2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025056

Rétrocession de la voirie et des espaces communs au lotissement Ty Bonal 1

WEB megalis:2025:10372:2025-11-19
Ouvrir →

📬 Suivre Mellac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.