Conseil municipal du 2025-09-24

Mellac 24 septembre 2025 9 délibérations

délibérations

Ressources humaines

Finances & Budget

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Avance de trésorerie au Réseau de Chaleur Bois - Vente de la maison PAUGAME : clarification concernant la domanialité - Modification du périmètre du SITC - Mise à jour des statuts de Quimperlé Communauté - Protection Sociale Complémentaire des agents (mutuelle) - Mise à jour de l'organigramme des services techniques - Modification du tableau des emplois - Subvention aux sportifs mellacois participant à des compétitions de haut niveau - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 juin 2025

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 3 délibérations

2025037

Modification du tableau des emplois

2025038

Mise à jour de l'organigramme des services techniques

2025039

Protection Sociale Complémentaire des agents (mutuelle)

💶 Finances & Budget 2 délibérations

2025036

Subvention aux sportifs mellacois participant à des compétitions de haut niveau

2025043

Avance de trésorerie au Réseau de Chaleur Bois

📄 Autres decisions 2 délibérations

2025040

Mise à jour des statuts de Quimperlé Communauté

2025041

Modification du périmètre du SITC

🏛️ Administration 1 délibération

2025035

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 13 juin 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

2025042

Vente de la maison PAUGAME : clarification concernant la domanialité

WEB megalis:2025:10372:2025-09-24

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