CM

23 mai 2024

Mellac 11 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 3 délibérations

Composition des commissions communales

Désignation des délégués de la commune auprès du SDEF

Consultation du public SCEA des Genêts

Ressources humaines 2 délibérations

Modification du tableau des emplois

Participation à la consultation prévoyance avec le CDG29

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Rétrocession de la voirie du hameau des acacias

Géoréférencement des réseaux éclairage public avec le SDEF

Finances & Budget 2 délibérations

Garantie demprunt à ESPACIL pour des travaux de rénovation

Admission de sommes en non valeur

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 26 mars 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

Prolongation du délai pour lappel à projets Maison PAUGAME

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