Conseil municipal du 2024-05-23

Mellac 23 mai 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Autres decisions

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Prolongation du délai pour l'appel à projets Maison PAUGAME - Consultation du public SCEA des Genêts - Admission de sommes en non valeur - Garantie d'emprunt à ESPACIL pour des travaux de rénovation - Géoréférencement des réseaux éclairage public avec le SDEF - Rétrocession de la voirie du hameau des acacias - Participation à la consultation prévoyance avec le CDG29 - Modification du tableau des emplois - Désignation des délégués de la commune auprès du SDEF - Composition des commissions communales - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mars 2024

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024029

Composition des commissions communales

2024030

Désignation des délégués de la commune auprès du SDEF

2024038

Consultation du public SCEA des Genêts

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024031

Modification du tableau des emplois

2024032

Participation à la consultation prévoyance avec le CDG29

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024033

Rétrocession de la voirie du hameau des acacias

2024034

Géoréférencement des réseaux éclairage public avec le SDEF

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024035

Garantie d'emprunt à ESPACIL pour des travaux de rénovation

2024036

Admission de sommes en non valeur

🏛️ Administration 1 délibération
2024028

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 26 mars 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024037

Prolongation du délai pour l'appel à projets Maison PAUGAME

WEB megalis:2024:10372:2024-05-23
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