Conseil municipal du 2024-05-23

Mellac 23 mai 2024 11 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

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Résumé

Synthèse

11 délibérations - Prolongation du délai pour l'appel à projets Maison PAUGAME - Consultation du public SCEA des Genêts - Admission de sommes en non valeur - Garantie d'emprunt à ESPACIL pour des travaux de rénovation - Géoréférencement des réseaux éclairage public avec le SDEF - Rétrocession de la voirie du hameau des acacias - Participation à la consultation prévoyance avec le CDG29 - Modification du tableau des emplois - Désignation des délégués de la commune auprès du SDEF - Composition des commissions communales - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mars 2024

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 6 délibérations

2024029

Composition des commissions communales

2024030

Désignation des délégués de la commune auprès du SDEF

2024032

Participation à la consultation prévoyance avec le CDG29

2024036

Admission de sommes en non valeur

2024037

Prolongation du délai pour l'appel à projets Maison PAUGAME

2024038

Consultation du public SCEA des Genêts

🌱 Environnement 3 délibérations

2024031

Modification du tableau des emplois

2024033

Rétrocession de la voirie du hameau des acacias

2024034

Géoréférencement des réseaux éclairage public avec le SDEF

🏛️ Administration 1 délibération

2024028

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 26 mars 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2024035

Garantie d'emprunt à ESPACIL pour des travaux de rénovation

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10372:2024-05-23

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