Conseil municipal du 2025-05-06

Melle 6 mai 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Autres decisions

4

Éducation

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Convention Orchestr'Am tranche optionnelle - Rendre-compte - Charges fonctionnement école publique Marie Le Tensorer - Charges fonctionnement RPI Portes de Bretagne - Délibération modifiant la durée hebdomadaire d'un poste - Projet rénovation ancienne école attribution marché de MO - Subvention Ambitions communes étude de quartier - Participation charges fonctionnement école de la Forairie Fougères - Participation charges de fonctionnement école Du Guesclin Fougères - Participation charges fonctionnement école St Joseph de la Moussaye - Validation devis structure de jeux - Transfert compétence Approbation PLUI - Validation devis missions géomètre - Dossier loi sur l'eau - Approbation PV CM du 03.04.25

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

Rendre-compte

2025

Charges fonctionnement RPI Portes de Bretagne

2025

Transfert compétence Approbation PLUI

2025

Validation devis missions géomètre

2025

Approbation PV CM du 03.04.25

🎓 Éducation 4 délibérations
2025

Charges fonctionnement école publique Marie Le Tensorer

2025

Participation charges fonctionnement école de la Forairie Fougères

2025

Participation charges de fonctionnement école Du Guesclin Fougères

2025

Participation charges fonctionnement école St Joseph de la Moussaye

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Subvention Ambitions communes étude de quartier

2025

Validation devis structure de jeux

2025

Dossier loi sur l'eau

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Convention Orchestr'Am tranche optionnelle

2025

Projet rénovation ancienne école attribution marché de MO

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Délibération modifiant la durée hebdomadaire d'un poste

WEB megalis:2025:30797:2025-05-06
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