CM

6 mai 2025

Melle 15 délibérations

15

délibérations

5

Autres decisions

4

Éducation

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Autres decisions 5 délibérations
2025

Rendre-compte

2025

Charges fonctionnement RPI Portes de Bretagne

2025

Transfert compétence Approbation PLUI

2025

Validation devis missions géomètre

2025

Approbation PV CM du 03.04.25

Éducation 4 délibérations
2025

Charges fonctionnement école publique Marie Le Tensorer

2025

Participation charges fonctionnement école de la Forairie Fougères

2025

Participation charges de fonctionnement école Du Guesclin Fougères

2025

Participation charges fonctionnement école St Joseph de la Moussaye

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Subvention Ambitions communes étude de quartier

2025

Validation devis structure de jeux

2025

Dossier loi sur leau

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Convention Orchestr'Am tranche optionnelle

2025

Projet rénovation ancienne école attribution marché de MO

Ressources humaines 1 délibération
2025

Délibération modifiant la d'urée hebdomadaire d'un poste

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