Conseil municipal du 2026-03-05

Melle 5 mars 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Éducation

1

Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Rendre-compte des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations - vote des subventions 2026 - Vote des taux d'imposition 2026 - Reprise anticipée du résultat 2025 budget assainissement - Reprise anticipée du résultat 2025 budget commerce - Reprise anticipée du résultat 2025 budget communal - Voirie devis PATA - Modification du marché n°1 au marché de travaux pour le lot.2 de la rénovation du 1 bis place St Martin - Participation aux charges de fonctionnement école privée Ste Anne - Charges fonctionnement école privée St Joseph - Approbation du PV du 5 février 2026

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2026

vote des subventions 2026

2026

Vote des taux d'imposition 2026

2026

Reprise anticipée du résultat 2025 budget assainissement

2026

Reprise anticipée du résultat 2025 budget commerce

2026

Reprise anticipée du résultat 2025 budget communal

2026

Voirie devis PATA

🎓 Éducation 2 délibérations
2026

Participation aux charges de fonctionnement école privée Ste Anne

2026

Charges fonctionnement école privée St Joseph

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Rendre — compte des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Modification du marché n°1 au marché de travaux pour le lot.2 de la rénovation du 1 bis place St Martin

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Approbation du PV du 5 février 2026

WEB scdl:21350174500011:2026-03-05
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