Conseil municipal du 2026-01-06

Melle 6 janvier 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

15

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - rectification erreur matérielle 206.01.07 - Rendre compte séance du 06 janvier 2026 - Lotissement dénomination - Plan d'aménagement patrimonial période 2026 à 2029 - participation charges de fonctionnement école Parigné - Vente à l'amiable d'un terrain - Subvention CPRV remplacement menuiseries logements La Hérissais - Logements communaux La Hérissais validation remplacement menuiseries - Validation devis chaudière gaz - Audit énergétique Melleco - Autorisation d_engager, liquider et mandater les dépenses avant le BP 2026 - Demande subvention DETR aménagement espaces communs ancienne école - Subvention DETR réhabilitation ancienne école en logements - Demande subvention DSIL réhabilitation ancienne école en logements - plan de financement projet aménagement des espaces communs - Plan de financement prévisionnel projet réhabilitation ancienne école en logements - Réhabilitation ancienne école en logements et aménagement des abords validation APD - Approbation du PV du 9 décembre 2025 - Virement de crédit 1

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
1

Virement de crédit 1

2026

rectification erreur matérielle 206.01.07

2026

Rendre compte séance du 06 janvier 2026

2026

participation charges de fonctionnement école Parigné

2026

Subvention CPRV remplacement menuiseries logements La Hérissais

2026

Logements communaux La Hérissais validation remplacement menuiseries

2026

Validation devis chaudière gaz

2026

Audit énergétique Melleco

2026

Autorisation d_engager, liquider et mandater les dépenses avant le BP 2026

2026

Demande subvention DETR aménagement espaces communs ancienne école

2026

Subvention DETR réhabilitation ancienne école en logements

2026

Demande subvention DSIL réhabilitation ancienne école en logements

2026

plan de financement projet aménagement des espaces communs

2026

Plan de financement prévisionnel projet réhabilitation ancienne école en logements

2026

Réhabilitation ancienne école en logements et aménagement des abords validation APD

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Lotissement dénomination

2026

Plan d'aménagement patrimonial période 2026 à 2029

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Vente à l'amiable d'un terrain

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Approbation du PV du 9 décembre 2025

WEB scdl:21350174500011:2026-01-06
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