CM

6 janvier 2026

Melle 19 délibérations

19

délibérations

15

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (19)

Finances & Budget 15 délibérations
1

Virement de crédit 1

2026

Rectification erreur matérielle 206.01.07

2026

Rendre compte séance du 06 janvier 2026

2026

Participation charges de fonctionnement école Parigné

2026

Subvention CPRV remplacement menuiseries logements La Hérissais

2026

Logements communaux La Hérissais validation remplacement menuiseries

2026

Validation devis chaudière gaz

2026

Audit énergétique Melleco

2026

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses avant le BP 2026

2026

Demande subvention D'ETR aménagement espaces c'ommuns ancienne école

2026

Subvention D'ETR réhabilitation ancienne école en logements

2026

Demande subvention DSIL réhabilitation ancienne école en logements

2026

Plan de financement projet aménagement des espaces communs

2026

Plan de financement prévisionnel projet réhabilitation ancienne école en logements

2026

Réhabilitation ancienne école en logements et aménagement des abords validation APD

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Lotissement dénomination

2026

Plan d'aménagement patrimonial période 2026 à 2029

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Vente à lamiable d'un terrain

Autres decisions 1 délibération
2026

Approbation du PV du 9 décembre 2025

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