CM

31 mars 2026

Melle 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations
2026

Rectification erreur matérielle 206.03.51

2026

Approbation du PV de conseil du 20 mars 2026

2026

Désignation du correspondant défense

2026

Désignation délégués organismes extérieurs

2026

Délibération fixant les indemnités de fonction des élus

2026

Approbation procès verbal du 5 mars 2026

Finances & Budget 3 délibérations
2026

Affectation du résultat 2025 budget communal

2026

Affectation résultat 2025 budget assainissement

2026

Affectation des résultats 2025 budget commerce

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Cession de la parcelle 1611

Ressources humaines 1 délibération
2026

Création poste permanent à temps non complet en CDD

Sécurité 1 délibération
2026

Commissions municipales création et composition

Administration 1 délibération
2026

Délégations consenties par le conseil municipal au Maire

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