Conseil municipal du 2026-03-31

Melle 31 mars 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - rectification erreur matérielle 206.03.51 - Approbation du PV de conseil du 20 mars 2026 - Affectation du résultat 2025 budget communal - Affectation résultat 2025 budget assainissement - Affectation des résultats 2025 budget commerce - Cession de la parcelle 1611 - création poste permanent à temps non complet en CDD - désignation du correspondant défense - commissions municipales création et composition - désignation délégués organismes extérieurs - Délégations consenties par le conseil municipal au Maire - délibération fixant les indemnités de fonction des élus - Approbation procès verbal du 5 mars 2026

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2026

rectification erreur matérielle 206.03.51

2026

Approbation du PV de conseil du 20 mars 2026

2026

désignation du correspondant défense

2026

désignation délégués organismes extérieurs

2026

délibération fixant les indemnités de fonction des élus

2026

Approbation procès verbal du 5 mars 2026

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026

Affectation du résultat 2025 budget communal

2026

Affectation résultat 2025 budget assainissement

2026

Affectation des résultats 2025 budget commerce

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Cession de la parcelle 1611

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

création poste permanent à temps non complet en CDD

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

commissions municipales création et composition

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Délégations consenties par le conseil municipal au Maire

WEB scdl:21350174500011:2026-03-31
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