Conseil municipal du 2024-12-05
22
délibérations
6
Culture & Patrimoine
6
Ressources humaines
5
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
DEL_2024_84_SPORT — Révision du règlement intérieur et du plan dorganisation de la surveillance et des secours (POSS) de la piscine municipale
DEL_2024_79_LOG — Convention annuelle de mise à disposition dun véhicule des services techniques municipaux aux associations méroises
DEL_2024_85B_SPORT — Reconduction de la convention d'occupation du domaine public - piscine Municipale-ajout annexe
DEL_2024_85_SPORT — Reconduction de la convention d'occupation du domaine public - piscine Municipale
DEL_2024_87_CULT — Avenant à la convention dobjectifs et de moyens relative à lexploitation du service de cinéma itinérant du « Cinémobile »
DEL_2024_90_CULT — Musée de la Corbillière - convention d'autorisation de prise de vue
DEL_2024_94_RH — Modification du règlement de télétravail
DEL_2024_95_RH — Adhésion au CNAS - agents retraités
DEL_2024_91_RH — Recensement population-Désignation agent coordonnateur et création des emplois dagents recenseurs et fixation de leurs rémunérations
DEL_2024_92_RH — Création demplois permanents
DEL_2024_96_RH — Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) pour la filière police
DEL_2024_93_RH — Créations demplois permanents suite à des promotions internes
DEL_2024_86_CIT — Convention pour attribution subvention relative à lachat dun VAE par un particulier résidant sur territoire commune Mer
DEL_2024_82_FIN — Ouverture anticipée de crédits 2025
DEL_2024_78_VIE LOC — Versement dune subvention à lassociation LES PEP 45
DEL_2024_81_FIN — Attributions de compensation définitives 2024
DEL_2024_80_FIN — Admissions en non-valeur
DEL_2024_89_CULT — Attribution du marché 2024-AO-003
DEL_2024_88_CULT — Attribution du marché 2024-AO-002
DEL_2024_77_VIE LOC — Ouvertures exceptionnelles des commerces pour les dimanches de l'année 2025
DEL_2024_98_ST — Mise à jour de la longueur de voirie communale pour le calcul de la Dotation Générale de Fonctionnement (DGF) 2026
DEL_2024_97_PM — Adoption du règlement intérieur de la police municipale
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