21 février 2024
13
délibérations
6
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Mer ?
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Débloquer Mer — 9 €/moisDélibérations (13)
PAT _ Convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association ASSAD
PAT — Anciens Box EPEDA - Adoption d'une convention de mise à disposition de locaux municipaux
PAT — Avenant n°1 - convention de mise à disposition ponctuelle de salles municipales - association Mustang Country Club Mérois
Cession des parcelles AM239 et AM240
PAT _ Pommegorges — Intégration des parcelles ZP82 et ZP84 dans le domaine privé communal suite à la procédure de bien sans maître
AG — Modification du règlement de prêt du matériel communal
RH — Encadrement de la prise en charge des remboursements des frais de repas et dhébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission ou à une formation
RH — Création d'emploi permanent
RH — Mise à jour du tabl'eau des effectifs
FIN — Débat dorientations budgétaires
FIN — Approbation du règlement budgétaire et financier
SOC _ Convention avec le bailleur social "3F" relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux pour la commune de Mer
URB — Avis du Conseil municipal suite à la consultation du public - dossier ETCHE LOG
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