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CM

1 décembre 2025

Mer 9 délibérations

9

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
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Transport public : redevance pour lintégration d'insertions publicitaires dans le livret annuel Belle-Île bus

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Transport public : redevance doccupation pour l'occupation privative du terrain sis bordilla

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Transport public : convention de délégation de compétence entre la Région Bretagne et la Communauté de Communes de Belle-Île-en-Mer pour l'organisation du service de mobilité

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Transport public : fixation des tarifs scolaires

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Transport public : fixation des tarifs Belle-Île bus

25

Transport public : redevance doccupation pour l'occupation privative de la gare routière

25

Transport public : attribution de la délégation de service public

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Éolien flottant Bretagne sud : avis sur le projet de raccordement du parc éolien en mer (Bretagne sud) concession d'utilisation du domaine public maritime

Autres decisions 1 délibération
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Désignation d'un secrétaire de séance

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