Conseil municipal du 2025-12-01

Mer 1 décembre 2025 9 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Transport public : redevance pour lintégration dinsertions publicitaires dans le livret annuel Belle-Île bus - Transport public : redevance d'occupation pour loccupation privative du terrain sis bordilla - Transport public : convention de délégation de compétence entre la Région Bretagne et la Communauté de Communes de Belle - Désignation dun secrétaire de séance - Transport public : fixation des tarifs scolaires - Transport public : fixation des tarifs Belle-Île bus - Transport public : redevance d'occupation pour loccupation privative de la gare routière - Transport public : attribution de la délégation de service public - Éolien flottant Bretagne sud : avis sur le projet de raccordement du parc éolien en mer (Bretagne sud) concession dutil

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
25

Transport public : redevance pour lintégration dinsertions publicitaires dans le livret annuel Belle-Île bus

25

Transport public : redevance d'occupation pour loccupation privative du terrain sis bordilla

25

Transport public : convention de délégation de compétence entre la Région Bretagne et la Communauté de Communes de Belle-Île-en-Mer pour lorganisation du service de mobilité

25

Transport public : fixation des tarifs scolaires

25

Transport public : fixation des tarifs Belle-Île bus

25

Transport public : redevance d'occupation pour loccupation privative de la gare routière

25

Transport public : attribution de la délégation de service public

📄 Autres decisions 1 délibération
25

Désignation dun secrétaire de séance

🌱 Environnement 1 délibération
25

Éolien flottant Bretagne sud : avis sur le projet de raccordement du parc éolien en mer (Bretagne sud) concession dutilisation du domaine public maritime

WEB megalis:2025:15440:2025-12-01
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